Déposée le 23 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) SOGEVAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PSYVAL »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOGEVAL domicilié(e) 200 Route de Mayenne,53000 LAVAL (dossier no 2371128) - 53000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 005 107 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex (dossier no 2371128) - 92593 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOGEVAL société anonyme - 200 Route de Mayenne,53000 LAVAL (dossier no 2371128) - 53000 - France - SIREN 712005107
NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex (dossier no 2371128) - 92593 - France
Renouvellement sans limitation le 23 avril 2008 n°2371128 - Publication au BOPI 2008-04-23
Renouvellement sans limitation n°2120541 - Publication au BOPI 1998-32
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-10
Inscription le 22 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°665459 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-22
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides.
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