Marque renouvelée - Marque en vigueur

PROZYM
SOGEVAL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96613235
Date de dépôt :
28/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2026

Présentation de la marque PROZYM

Déposée le 28 février 1996 par la Société Anonyme (SA) SOGEVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROZYM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-14 du 5 avril 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOGEVAL domicilié(e) Zone Industrielle des Touches, 200 Avenue de Mayenne - 53000 - LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 005 107 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CEVA SANTE ANIMALE, Mme MAZEAUD Valérie, Direction Juridique domicilié(e) 7 rue Vignon - 75008 - PARIS - France.

La marque PROZYM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96613235.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PROZYM arrivera à expiration en date du 28 février 2026.

SOGEVAL a également déposé les autres marques suivantes : FELIQUIETYL , ACTONYL , THESPORAT , CANIFRESH , SEPVA , SEPVAMYCINE , LAVEMYR , CLOROBASIC , CAPSITHRINE , TRAKINSEC


SOGEVAL, Société Anonyme - Zone Industrielle des Touches, 200 Avenue de Mayenne - 53000 - LAVAL - France - SIREN 712005107


CEVA SANTE ANIMALE, Mme MAZEAUD Valérie, Direction Juridique - 7 rue Vignon - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 7 février 2006 n°2307271 - Publication au BOPI 2006-02-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-32

Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14

Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2015 n°2605378 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2015-12-23

Inscription le 22 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°665459 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-22

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