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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOGEVAL
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PROXIMAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

PROXIMAL
SOGEVAL Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
98764893
Date de dépôt :
17/12/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
17/12/2018

Présentation de la marque PROXIMAL

Déposée le 17 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) SOGEVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PROXIMAL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOGEVAL domicilié(e) 200 avenue de Mayenne,53000 LAVAL (dossier no 2391687) - 53000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 005 107 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2391687) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROXIMAL est expirée depuis le 17 décembre 2018.

SOGEVAL a également déposé les autres marques suivantes : FELIQUIETYL , ACTONYL , THESPORAT , CANIFRESH , SEPVA , SEPVAMYCINE , LAVEMYR , CLOROBASIC , CAPSITHRINE , TRAKINSEC


SOGEVAL Société anonyme à conseil d'administration - 200 avenue de Mayenne,53000 LAVAL (dossier no 2391687) - 53000 - France - SIREN 712005107


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2391687) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2008 n°2391687 - Publication au BOPI 2008-12-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-23

Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04

Inscription le 22 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°665459 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-22

Produits vétérinaires.