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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOGEVAL
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PORCITALC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PORCITALC
SOGEVAL, Société anonyme

Numéro de dépôt :
93461820
Date de dépôt :
30/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2013

Présentation de la marque PORCITALC

Déposée le 30 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) SOGEVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PORCITALC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-19 du 14 mai 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOGEVAL domicilié(e) 200 route de Mayenne,53000 LAVAL (dossier no 2231790) - 53000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 005 107 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 Levallois Perret (dossier no 2231790) - 92593 - France.

La marque PORCITALC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93461820.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PORCITALC est expirée depuis le 30 mars 2013.

SOGEVAL a également déposé les autres marques suivantes : FELIQUIETYL , ACTONYL , THESPORAT , CANIFRESH , SEPVA , SEPVAMYCINE , LAVEMYR , CLOROBASIC , CAPSITHRINE , TRAKINSEC


SOGEVAL, Société anonyme - 200 route de Mayenne,53000 LAVAL (dossier no 2231790) - 53000 - France - SIREN 712005107


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 Levallois Perret (dossier no 2231790) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2002 n°2231790 - Publication au BOPI 2002-11-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-36

Publication - Publication le 14 mai 1993 au BOPI 1993-19

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