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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOGEVAL
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PHENOVAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

PHENOVAL
SOGEVAL société anonyme

Numéro de dépôt :
1490206
Date de dépôt :
23/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/09/2018

Présentation de la marque PHENOVAL

Déposée le 23 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) SOGEVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PHENOVAL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOGEVAL domicilié(e) 200 Route de Mayenne,53000 LAVAL (dossier no 2371129) - 53000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 005 107 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex (dossier no 2371129) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PHENOVAL est expirée depuis le 23 septembre 2018.

SOGEVAL a également déposé les autres marques suivantes : FELIQUIETYL , ACTONYL , THESPORAT , CANIFRESH , SEPVA , SEPVAMYCINE , LAVEMYR , CLOROBASIC , CAPSITHRINE , TRAKINSEC


SOGEVAL société anonyme - 200 Route de Mayenne,53000 LAVAL (dossier no 2371129) - 53000 - France - SIREN 712005107


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex (dossier no 2371129) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 23 avril 2008 n°2371129 - Publication au BOPI 2008-04-23

Renouvellement avec limitation le 23 avril 2008 n°2120670 - Publication au BOPI 2008-04-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-10

Inscription le 9 avril 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°62020 - Publication au BOPI 1992-04-09

Inscription le 22 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°665459 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-22

Produits vétérinaires exclusivement destinés au traitement des maladies nerveuses des chiens et des chats.