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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOGEVAL
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PARACETAM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PARACETAM
SOGEVAL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1677427
Date de dépôt :
05/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/07/2021

Présentation de la marque PARACETAM

Déposée le 5 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) SOGEVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PARACETAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOGEVAL domicilié(e) 200 avenue de Mayenne Zone Industrielle des Touches - 53000 - LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 005 107 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque PARACETAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1677427.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PARACETAM est expirée depuis le 5 juillet 2021.

SOGEVAL a également déposé les autres marques suivantes : FELIQUIETYL , ACTONYL , THESPORAT , CANIFRESH , SEPVA , SEPVAMYCINE , LAVEMYR , CLOROBASIC , CAPSITHRINE , TRAKINSEC


SOGEVAL, Société Anonyme - 200 avenue de Mayenne Zone Industrielle des Touches - 53000 - LAVAL - France - SIREN 712005107


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 13 avril 2001 n°2196470 - Publication au BOPI 2001-04-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53

Inscription le 27 juin 1994 - Transmission de propriété n°174025 - Publication au BOPI 1994-06-27

Inscription le 28 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°292484 - Publication au BOPI 1999-12-28

Renouvellement sans limitation le 16 juin 2011 n°2473178 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-06-16

Inscription le 22 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°665459 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-22

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques pour enfants et malades;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants; préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles