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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOGEVAL
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ORISEPTYL
Marque expirée - Marque en non vigueur

ORISEPTYL
SOGEVAL Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
1492583
Date de dépôt :
07/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/10/2018

Présentation de la marque ORISEPTYL

Déposée le 7 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) SOGEVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORISEPTYL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOGEVAL domicilié(e) 200 avenue de Mayenne,53000 LAVAL (dossier no 2386007) - 53000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 005 107 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2386007) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ORISEPTYL est expirée depuis le 7 octobre 2018.

SOGEVAL a également déposé les autres marques suivantes : FELIQUIETYL , ACTONYL , THESPORAT , CANIFRESH , SEPVA , SEPVAMYCINE , LAVEMYR , CLOROBASIC , CAPSITHRINE , TRAKINSEC


SOGEVAL Société anonyme à conseil d'administration - 200 avenue de Mayenne,53000 LAVAL (dossier no 2386007) - 53000 - France - SIREN 712005107


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2386007) - 92593 - France


Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2006-31

Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2008 n°2386007 - Publication au BOPI 2008-09-30

Renouvellement sans limitation n°2126675 - Publication au BOPI 1998-44

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-12

Inscription le 24 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°262626 - Publication au BOPI 1998-09-24

Inscription le 4 juillet 2006 - Erratum n°436462 - Publication au BOPI 2006-07-04

Inscription le 22 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°665459 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-22

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides.