Déposée le 26 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) SOGEVAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « OLEOMIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-22 du 31 mai 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOGEVAL domicilié(e) Zone Industrielle des Touches, 200 route de Mayenne - 53000 - LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 005 107 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France.
La marque OLEOMIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3161857.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOGEVAL, Société anonyme - Zone Industrielle des Touches, 200 route de Mayenne - 53000 - LAVAL - France - SIREN 712005107
NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-40
Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22
Renouvellement sans limitation le 23 mars 2012 n°2495095 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-03-23
Inscription le 17 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°654104 - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-09-17
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical, désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons. Aliments pour animaux, produits alimentaires pour animaux, substances alimentaires fortifiantes pour les animaux, protéine pour l'alimentation animale.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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