Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OESTRUVAL
SOGEVAL (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1490205
Date de dépôt :
23/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/09/2008

Présentation de la marque OESTRUVAL

Déposée le 23 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) SOGEVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OESTRUVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOGEVAL domicilié(e) 200, route de Mayenne, 53000 LAVAL (dossier no 2120669) - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 005 107 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2120669) - France.

La marque OESTRUVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1490205.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OESTRUVAL est expirée depuis le 23 septembre 2008.

SOGEVAL a également déposé les autres marques suivantes : FELIQUIETYL , ACTONYL , THESPORAT , CANIFRESH , SEPVA , SEPVAMYCINE , LAVEMYR , CLOROBASIC , CAPSITHRINE , TRAKINSEC


SOGEVAL (société anonyme) - 200, route de Mayenne, 53000 LAVAL (dossier no 2120669) - France - SIREN 712005107


NOVAMARK - (dossier no 2120669) - France


Renouvellement sans limitation le 6 juillet 1998 n°2120669 - Publication au BOPI 1998-07-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-10

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides.