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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOGEVAL
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NOVISOL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOVISOL
SOGEVAL (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1419709
Date de dépôt :
24/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/07/2007

Présentation de la marque NOVISOL

Déposée le 24 juillet 1987 par la Société Anonyme (SA) SOGEVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOVISOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOGEVAL domicilié(e) 200, Route de Mayenne, 53000 LAVAL (dossier no 2091138) - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 005 107 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARQUES RODHAIN & PORTE domicilié(e) (dossier no 2091138) - France.

La marque NOVISOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1419709.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOVISOL est expirée depuis le 24 juillet 2007.

SOGEVAL a également déposé les autres marques suivantes : FELIQUIETYL , ACTONYL , THESPORAT , CANIFRESH , SEPVA , SEPVAMYCINE , LAVEMYR , CLOROBASIC , CAPSITHRINE , TRAKINSEC


SOGEVAL (société anonyme) - 200, Route de Mayenne, 53000 LAVAL (dossier no 2091138) - France - SIREN 712005107


MARQUES RODHAIN & PORTE - (dossier no 2091138) - France


Renouvellement sans limitation le 2 juin 1997 n°2091138 - Publication au BOPI 1997-06-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-01

Inscription le 25 janvier 1991 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°50944 - Publication au BOPI 1991-01-25

Colles industrielles, adjuvants pour béton. Enduits extérieurs.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).