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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOGEVAL
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOGEVAL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93484813
Date de dépôt :
23/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/09/2013

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 23 septembre 1993 par la Société Anonyme (SA) SOGEVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-44 du 5 novembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOGEVAL domicilié(e) 200, Route de Mayenne,53000 LAVAL,FRANCE (dossier no 2246370) - 53000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 005 107 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2246370) - 92593 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93484813.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 23 septembre 2013.

SOGEVAL a également déposé les autres marques suivantes : FELIQUIETYL , ACTONYL , THESPORAT , CANIFRESH , SEPVA , SEPVAMYCINE , LAVEMYR , CLOROBASIC , CAPSITHRINE , TRAKINSEC


SOGEVAL, Société Anonyme - 200, Route de Mayenne,53000 LAVAL,FRANCE (dossier no 2246370) - 53000 - France - SIREN 712005107


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2246370) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 15 juillet 2003 n°2246370 - Publication au BOPI 2003-07-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-10

Publication - Publication le 5 nov. 1993 au BOPI 1993-44

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides