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Marques déposées par la société SOGEVAL
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOGEVAL

Numéro de dépôt :
93484812
Date de dépôt :
23/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/09/2003

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 23 septembre 1993 par la société SOGEVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-44 du 5 novembre 1993.

Le déposant est la société SOGEVAL domicilié(e) 200, Route de Mayenne, 53000 LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 861 108 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93484812.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 23 septembre 2003.

SOGEVAL a également déposé les autres marques suivantes : FELIQUIETYL , ACTONYL , THESPORAT , CANIFRESH , SEPVA , SEPVAMYCINE , LAVEMYR , CLOROBASIC , CAPSITHRINE , TRAKINSEC


SOGEVAL - 200, Route de Mayenne, 53000 LAVAL - France - SIREN 329861108


CABINET PORTE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-10

Publication - Publication le 5 nov. 1993 au BOPI 1993-44

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides