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Marques déposées par la société SOGEVAL
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOGEVAL

Numéro de dépôt :
1367806
Date de dépôt :
13/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/08/2006
Marque figurative de SOGEVAL

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 13 août 1986 par la société SOGEVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOGEVAL domicilié(e) 200, route de Mayenne, 53031 LAVAL (dossier no 2071252) - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 005 107 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARQUES RODHAIN & PORTE domicilié(e) (dossier no 2071252) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1367806.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 13 août 2006.

SOGEVAL a également déposé les autres marques suivantes : FELIQUIETYL , ACTONYL , THESPORAT , CANIFRESH , SEPVA , SEPVAMYCINE , LAVEMYR , CLOROBASIC , CAPSITHRINE , TRAKINSEC


SOGEVAL - 200, route de Mayenne, 53031 LAVAL (dossier no 2071252) - France - SIREN 712005107


MARQUES RODHAIN & PORTE - (dossier no 2071252) - France


Renouvellement sans limitation le 25 juin 1996 n°2071252 - Publication au BOPI 1996-06-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-05

Inscription le 25 janvier 1991 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°50944 - Publication au BOPI 1991-01-25

Produits vétérinaires et pharmaceutiques.