Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MAMINEURINE
SOGEVAL Société anonyme

Numéro de dépôt :
92410107
Date de dépôt :
13/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2012

Présentation de la marque MAMINEURINE

Déposée le 13 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) SOGEVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAMINEURINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-11 du 24 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOGEVAL domicilié(e) 200 route de Mayenne,53000 LAVAL (dossier no 2213012) - 53000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 005 107 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 Levallois Perret (dossier no 2213012) - 92593 - France.

La marque MAMINEURINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92410107.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MAMINEURINE est expirée depuis le 13 mars 2012.

SOGEVAL a également déposé les autres marques suivantes : FELIQUIETYL , ACTONYL , THESPORAT , CANIFRESH , SEPVA , SEPVAMYCINE , LAVEMYR , CLOROBASIC , CAPSITHRINE , TRAKINSEC


SOGEVAL Société anonyme - 200 route de Mayenne,53000 LAVAL (dossier no 2213012) - 53000 - France - SIREN 712005107


NOVAMARK - 122, rue Edouard Vaillant,92593 Levallois Perret (dossier no 2213012) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 3 janvier 2002 n°2213012 - Publication au BOPI 2002-01-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-29

Publication - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1992-11

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides