Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LEPORIVAL
SOGEVAL (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1575221
Date de dépôt :
13/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/02/2010

Présentation de la marque LEPORIVAL

Déposée le 13 février 1990 par la Société Anonyme (SA) SOGEVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LEPORIVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOGEVAL domicilié(e) Route de Mayenne, Z.I. des Touches, 53000 LAVAL (dossier no 2163819) - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 005 107 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2163819) - France.

La marque LEPORIVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1575221.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LEPORIVAL est expirée depuis le 13 février 2010.

SOGEVAL a également déposé les autres marques suivantes : FELIQUIETYL , ACTONYL , THESPORAT , CANIFRESH , SEPVA , SEPVAMYCINE , LAVEMYR , CLOROBASIC , CAPSITHRINE , TRAKINSEC


SOGEVAL (société anonyme) - Route de Mayenne, Z.I. des Touches, 53000 LAVAL (dossier no 2163819) - France - SIREN 712005107


NOVAMARK - (dossier no 2163819) - France


Renouvellement sans limitation le 2 février 2000 n°2163819 - Publication au BOPI 2000-02-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-29

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides