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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOGEVAL
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HISTADERM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HISTADERM
SOGEVAL, Société anonyme

Numéro de dépôt :
92442034
Date de dépôt :
17/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2022

Présentation de la marque HISTADERM

Déposée le 17 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) SOGEVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HISTADERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-47 du 31 décembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOGEVAL domicilié(e) 200 AVENUE DE MAYENNE, ZONE INDUSTRIELLE DES TOUCHES - 53000 - LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 005 107 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France.

La marque HISTADERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92442034.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HISTADERM est expirée depuis le 17 novembre 2022.

SOGEVAL a également déposé les autres marques suivantes : FELIQUIETYL , ACTONYL , THESPORAT , CANIFRESH , SEPVA , SEPVAMYCINE , LAVEMYR , CLOROBASIC , CAPSITHRINE , TRAKINSEC


SOGEVAL, Société anonyme - 200 AVENUE DE MAYENNE, ZONE INDUSTRIELLE DES TOUCHES - 53000 - LAVAL - France - SIREN 712005107


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 24 mai 2002 n°2221484 - Publication au BOPI 2002-05-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-17

Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47

Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2012 n°2513521 - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-11-06

Inscription le 22 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°665459 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-22

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