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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOGEVAL
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GAV'OIE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GAV'OIE
SOGEVAL (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1419714
Date de dépôt :
24/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/07/2007

Présentation de la marque GAV'OIE

Déposée le 24 juillet 1987 par la Société Anonyme (SA) SOGEVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GAV'OIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOGEVAL domicilié(e) 200, Route de Mayenne, 53000 LAVAL (dossier no 2091141) - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 005 107 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARQUES RODHAIN & PORTE domicilié(e) (dossier no 2091141) - France.

La marque GAV'OIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1419714.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GAV'OIE est expirée depuis le 24 juillet 2007.

SOGEVAL a également déposé les autres marques suivantes : FELIQUIETYL , ACTONYL , THESPORAT , CANIFRESH , SEPVA , SEPVAMYCINE , LAVEMYR , CLOROBASIC , CAPSITHRINE , TRAKINSEC


SOGEVAL (société anonyme) - 200, Route de Mayenne, 53000 LAVAL (dossier no 2091141) - France - SIREN 712005107


MARQUES RODHAIN & PORTE - (dossier no 2091141) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-01

Renouvellement sans limitation n°2091141 - Publication au BOPI 1997-28

Demande de renouvellement le 2 mars 2007 n°2091141 - Publication au BOPI 2007-03-02

Inscription le 12 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486584 - Publication au BOPI 2008-12-12

Inscription le 25 janvier 1991 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°50944 - Publication au BOPI 1991-01-25

Inscription le 23 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°279762 - Publication au BOPI 1999-06-23

Inscription le 2 juillet 2009 - Gage constitué n°501186 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-07-02

Substances alimentaires pour les animaux.