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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOGEVAL
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ELSICAT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ELSICAT
SOGEVAL (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1518586
Date de dépôt :
10/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/03/2009

Présentation de la marque ELSICAT

Déposée le 10 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) SOGEVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELSICAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOGEVAL domicilié(e) Route de Mayenne, Z.I. des Touches, 53000 LAVAL (dossier no 2137554) - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 005 107 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2137554) - France.

La marque ELSICAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1518586.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ELSICAT est expirée depuis le 10 mars 2009.

SOGEVAL a également déposé les autres marques suivantes : FELIQUIETYL , ACTONYL , THESPORAT , CANIFRESH , SEPVA , SEPVAMYCINE , LAVEMYR , CLOROBASIC , CAPSITHRINE , TRAKINSEC


SOGEVAL (société anonyme) - Route de Mayenne, Z.I. des Touches, 53000 LAVAL (dossier no 2137554) - France - SIREN 712005107


NOVAMARK - (dossier no 2137554) - France


Renouvellement sans limitation le 12 février 1999 n°2137554 - Publication au BOPI 1999-02-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-34

Produits vétérinaires et vitamines pour animaux.