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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOGEVAL
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DECOQUIVAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECOQUIVAL
SOGEVAL (société anonyme)

Numéro de dépôt :
98761340
Date de dépôt :
26/11/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
26/11/2008

Présentation de la marque DECOQUIVAL

Déposée le 26 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) SOGEVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DECOQUIVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-01 du 4 janvier 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOGEVAL domicilié(e) Route de Mayenne, Z.I. des Touches, 53000 LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 005 107 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque DECOQUIVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98761340.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECOQUIVAL est expirée depuis le 26 novembre 2008.

SOGEVAL a également déposé les autres marques suivantes : FELIQUIETYL , ACTONYL , THESPORAT , CANIFRESH , SEPVA , SEPVAMYCINE , LAVEMYR , CLOROBASIC , CAPSITHRINE , TRAKINSEC


SOGEVAL (société anonyme) - Route de Mayenne, Z.I. des Touches, 53000 LAVAL - France - SIREN 712005107


NOVAMARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-19

Publication - Publication le 4 janv. 1999 au BOPI 1999-01

Produits pharmaceutiques, vétérinaires. Produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substance diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matériels pour pansements (à l'exception des instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides.