Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUNIFLASH
SOGEVAL, Société anonyme

Numéro de dépôt :
92442035
Date de dépôt :
17/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2022

Présentation de la marque CUNIFLASH

Déposée le 17 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) SOGEVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUNIFLASH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-47 du 31 décembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOGEVAL domicilié(e) 200 AVENUE DE MAYENNE, ZONE INDUSTRIELLE DES TOUCHES - 53000 - LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 005 107 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France.

La marque CUNIFLASH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92442035.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CUNIFLASH est expirée depuis le 17 novembre 2022.

SOGEVAL a également déposé les autres marques suivantes : FELIQUIETYL , ACTONYL , THESPORAT , CANIFRESH , SEPVA , SEPVAMYCINE , LAVEMYR , CLOROBASIC , CAPSITHRINE , TRAKINSEC


SOGEVAL, Société anonyme - 200 AVENUE DE MAYENNE, ZONE INDUSTRIELLE DES TOUCHES - 53000 - LAVAL - France - SIREN 712005107


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 24 mai 2002 n°2221497 - Publication au BOPI 2002-05-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-17

Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47

Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2012 n°2513522 - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-11-06

Inscription le 12 août 2015 - Transmission totale de propriété n°652642 - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-08-12

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt pour brasserie et distillerie