Déposée le 19 février 1999 par la Société Anonyme (SA) SOGEVAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « CALCIVAL »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOGEVAL domicilié(e) Le Des Touches, Route de Mayenne, Zone Industrielle,53000 LAVAL (dossier no 2398135) - 53000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 005 107 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2398135) - 92593 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOGEVAL Société anonyme - Le Des Touches, Route de Mayenne, Zone Industrielle,53000 LAVAL (dossier no 2398135) - 53000 - France - SIREN 712005107
NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2398135) - 92593 - France
Renouvellement sans limitation le 12 février 2009 n°2398135 - Publication au BOPI 2009-02-12
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-31
Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13
Produits pharmaceutiques, vétérinaires. Produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour pansements (à l'exception des instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides.
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