Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOGEVAL
/
BACFREE
Marque expirée - Marque en non vigueur

BACFREE
SOGEVAL société anonyme

Numéro de dépôt :
3487824
Date de dépôt :
13/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2017
BACFREE de SOGEVAL

Présentation de la marque BACFREE

Déposée le 13 mars 2007 par la Société Anonyme (SA) SOGEVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BACFREE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOGEVAL domicilié(e) 200, route de Mayenne,53000 LAVAL - 53000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 005 107 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BACFREE est expirée depuis le 13 mars 2017.

SOGEVAL a également déposé les autres marques suivantes : FELIQUIETYL , ACTONYL , THESPORAT , CANIFRESH , SEPVA , SEPVAMYCINE , LAVEMYR , CLOROBASIC , CAPSITHRINE , TRAKINSEC


SOGEVAL société anonyme - 200, route de Mayenne,53000 LAVAL - 53000 - France - SIREN 712005107


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex - 92593 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-33

Publication - Publication le 20 avr. 2007 au BOPI 2007-16

Produits vétérinaires et désinfectants.