Marque expirée - Marque en non vigueur

AVIMUNE
SOGEVAL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97674081
Date de dépôt :
14/04/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/04/2017

Présentation de la marque AVIMUNE

Déposée le 14 avril 1997 par la Société Anonyme (SA) SOGEVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AVIMUNE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOGEVAL domicilié(e) ROUTE DE MAYENNE, Z.I. DES TOUCHES,53000 LAVAL (dossier no 2337469) - 53000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 005 107 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62 Rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2337469) - 69448 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AVIMUNE est expirée depuis le 14 avril 2017.

SOGEVAL a également déposé les autres marques suivantes : FELIQUIETYL , ACTONYL , THESPORAT , CANIFRESH , SEPVA , SEPVAMYCINE , LAVEMYR , CLOROBASIC , CAPSITHRINE , TRAKINSEC


SOGEVAL Société Anonyme - ROUTE DE MAYENNE, Z.I. DES TOUCHES,53000 LAVAL (dossier no 2337469) - 53000 - France - SIREN 712005107


CABINET LAVOIX - 62 Rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2337469) - 69448 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-39

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-43

Inscription le 25 septembre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°355169 - Publication au BOPI 2002-09-25

Renouvellement sans limitation le 23 mars 2007 n°2337469 - Publication au BOPI 2007-03-23

Inscription le 25 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357928 - Publication au BOPI 2002-10-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-48

Publication - Publication le 23 mai 1997 au BOPI 1997-21

Inscription le 22 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°665459 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-22

Produits vétérinaires; vaccins à usage vétérinaire