ALTINSEC
Présentation de la marque ALTINSEC
Déposée le 3 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) SOGEVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALTINSEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ALTINSEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1630740.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ALTINSEC est expirée depuis le 3 décembre 2020.
SOGEVAL a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2000 n°2183057 - Publication au BOPI 2000-10-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-19
Renouvellement sans limitation le 16 août 2010 n°2448712 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-08-16
Inscription le 12 août 2015 - Transmission totale de propriété n°652642 - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-08-12