Déposée le 4 février 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOGEVAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « legourmetshop »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOGEVAC domicilié(e) 10, rue de la Noue Guimante ZAC de la Courtilliere - 77400 - ST THIBAULT DES VIGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 942 351 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOGEVAC, société à responsabilité limitée - 10, rue de la Noue Guimante ZAC de la Courtilliere - 77400 - ST THIBAULT DES VIGNES - France - SIREN 420942351
PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle - 152, avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11
Enregistrement avec modification - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, mets préparés (également surgelés, conservés, en sachets prêts pour la cuisson, emballés sous vide) composés essentiellement de viande, poisson, gibier, volaille.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faîtes de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir.
Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), non compris dans d'autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturels ; aliments pour les animaux ; malt.
Bières ; eaux minérales et gazeuses et non boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
Services de vente au détail de viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, mets préparés (également surgelés, conservés, en sachets prêts pour la cuisson, emballés sous vide) composés essentiellement de viande, poisson, gibier, volaille. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faîtes de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir, produits agricoles, horticoles, forestiers et graines ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturels ; aliments pour les animaux ; malt, bières ; eaux minérales et gazeuses et non boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons, boissons alcooliques ; services fournis dans le cadre du commerce de détail des produits précités par Internet ».
Service de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.
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