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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOGETUB
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SOGETUB
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOGETUB
SOGETUB, SAS

Numéro de dépôt :
3858817
Date de dépôt :
13/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/09/2021
SOGETUB de SOGETUB

Présentation de la marque SOGETUB

Déposée le 13 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOGETUB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOGETUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOGETUB domicilié(e) 47 Chemin Lattéral au Canal - 93140 - BONDY - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 128 807 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOFINOR – CABINET BOURON domicilié(e) 104 CHEMIN DE CLERES, BP 98 - 76233 - BOIS-GUILLAUME CEDEX - France.

La marque SOGETUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3858817.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOGETUB est expirée depuis le 13 septembre 2021.

SOGETUB a également déposé les autres marques suivantes : SOGECLIM


SOGETUB, SAS - 47 Chemin Lattéral au Canal - 93140 - BONDY - France - SIREN 582128807


SOFINOR – CABINET BOURON - 104 CHEMIN DE CLERES, BP 98 - 76233 - BOIS-GUILLAUME CEDEX - France


Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Enregistrement avec modification - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Inscription le 12 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°612519 - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-11-12

Tubes métalliques, barres métalliques destinés au bâtiment ou à l'industrie. Tubes métalliques de raccordement pour conduites destinés au bâtiment ou à l'industrie. Raccords de tuyaux métalliques destinés au bâtiment ou à l'industrie ;

Tubes de chaudières de chauffage destinés au bâtiment ou à l'industrie ;

Raccords de tuyaux non métalliques destinés au bâtiment ou à l'industrie.