Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOGECLIM
SOGETUB

Numéro de dépôt :
93472987
Date de dépôt :
17/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/2003

Présentation de la marque SOGECLIM

Déposée le 17 juin 1993 par la société SOGETUB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOGECLIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-31 du 6 août 1993.

Le déposant est la société SOGETUB domicilié(e) 47 Chemin Latéral au Canal, 93140 BONDY - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 128 807 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOGETUB - France.

La marque SOGECLIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93472987.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOGECLIM est expirée depuis le 17 juin 2003.

SOGETUB a également déposé les autres marques suivantes : SOGETUB


SOGETUB - 47 Chemin Latéral au Canal, 93140 BONDY - France - SIREN 582128807


SOGETUB - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-48

Publication - Publication le 6 août 1993 au BOPI 1993-31

Tube cuivre