Marque enregistrée - Marque en vigueur

SO CITIES
SOGETREL, SASU

Numéro de dépôt :
4263633
Date de dépôt :
11/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/04/2026
SO CITIES de SOGETREL

Présentation de la marque SO CITIES

Déposée par voie électronique le 11 avril 2016 par SOGETRELTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SO CITIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-18 du 6 mai 2016.

Le déposant est SOGETRELTODO domicilié(e) 143 AVENUE DE VERDUN - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 767 831 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAFTARNIK LE DOUARIN et Associés, M. Yann LE DOUARIN domicilié(e) 30 place de la Madeleine - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque SO CITIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4263633.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SO CITIES arrivera à expiration en date du 11 avril 2026.

SOGETREL a également déposé les autres marques suivantes : CLEANFIBER , COMELEC , Cité VEILLE , SO CONNEXT , orbuy , SO'FIELD , SO'DISPLAY , SO DISPLAY , SO SECURE , SUBWAY INTERNATIONAL


SOGETREL, SASU - 143 AVENUE DE VERDUN - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 397767831


GAFTARNIK LE DOUARIN et Associés, M. Yann LE DOUARIN - 30 place de la Madeleine - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Services publicitaires par le biais de panneaux et d'écrans d'affichage électroniques et dynamiques ;

Services d'intégration (incorporation, combinaison, équipement et aménagement), d'installation, de maintenance, de réparation d'appareils et d'instruments permettant l'enregistrement, la transmission, la reproduction de sons, d'images et de données en matière de trafic routier et de stationnement des véhicules ; services d'intégration (incorporation, combinaison, équipement et aménagement), d'installation, de maintenance, de réparation des bornes et capteurs de stationnement de véhicules, des appareils électroniques pour la gestion du stationnement de véhicules et la fluidité du trafic routier ; services d'intégration (incorporation, combinaison, équipement et aménagement), d'installation, de maintenance, de réparation d'appareils et d'instruments permettant l'enregistrement, la transmission, la reproduction de sons, d'images et de données, d'appareils pour l'affichage dynamique de données ; services d'intégration (incorporation, combinaison, équipement et aménagement), d'installation, de maintenance, de réparation de dispositifs, d'équipements et de systèmes de mesure, d'analyse et de surveillance (contrôle) (notamment capteurs de pollution, de niveau sonore et de crues) ; services d'intégration (incorporation, combinaison, équipement et aménagement), d'installation, de maintenance, de réparation d'appareils et d'instruments permettant l'enregistrement, la transmission, la reproduction de sons, d'images et de données, d'appareils et de systèmes de surveillance (notamment de vidéo-protection urbaine), de sécurité (notamment contrôle d'accès et interphonie, protection contre les intrusions, géolocalisation) ; services d'informations et de conseils liés à l'ensemble des services précités ;

Services de transmission d'informations (notamment vidéo) relatives au trafic, au positionnement et au stationnement des véhicules, aux infractions routières ; Services de transmission de données des bornes et capteurs de stationnement pour la gestion en temps réel du stationnement ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de communications et de télécommunications pour la connexion de postes centraux de contrôle à des appareils, équipements et instruments pour le contrôle et la gestion du trafic et du stationnement et la lecture de plaques minéralogiques de véhicules ; Services de télécommunications, à savoir, fourniture de services de transmission de messages, images, contenus audio et vidéo à des fins promotionnelles, informatives et de gestion des incivilités ; affichages électroniques ; affichages dynamiques ;

Services de gestion du stationnement de véhicules et de l'écoulement du trafic routier ; services d'informations en matière de stationnement de véhicules et de trafic routier ;

Services d'élaboration (conception), installation et maintenance de logiciels et de bases de données destinées à faire fonctionner ou à contrôler des appareils pour la gestion du stationnement des véhicules et la fluidité du trafic routier, des appareils, équipements et instruments pour la lecture de plaques minéralogiques de véhicules ; services de conception et de conseils en matière de planification urbaine dans le domaine du contrôle et de la gestion des véhicules, du stationnement de véhicules ; Services d'élaboration (conception) installation et maintenance de logiciels et de systèmes d'affichage électronique et dynamique à des fins promotionnelles, informatives et de gestion des incivilités ; administration et synchronisation d'ordinateurs, d'écrans et d'objets communicants fixes ou mobiles ; services d'ingénierie et mise à disposition de solutions et d'outils techniques et technologiques en matière de surveillance de l'environnement (notamment en matière de pollution, de niveau sonore et de crues) ; services de conseils, conception, recherche et développement, fourniture d'informations dans les domaines informatiques et d'ingénierie électronique, en matière de dispositifs, d'équipements et de systèmes de mesure, d'analyse et de surveillance de l'environnement (notamment capteurs de pollution, de niveau sonore et de crues) ; pilotage à distance de dispositifs, d'équipements et de systèmes de mesure, d'analyse et de surveillance de l'environnement (notamment capteurs de pollution, de niveau sonore et de crues) ; Services d'ingénierie et mise à disposition de solutions et d'outils techniques et technologiques en matière de surveillance (notamment vidéo-protection urbaine), de systèmes de sécurité (notamment contrôle d'accès, interphonie, systèmes anti intrusion) ; services de conseils, conception, recherche et développement, fourniture d'informations dans les domaines informatiques et d'ingénierie électronique, appliqués à la surveillance et la sécurité ; pilotage à distance des systèmes de surveillance et de sécurité ;

Services de surveillance et de sécurité à destination des collectivités pour la protection des biens et des individus et notamment services de vidéo-protection urbaine, contrôle d'accès, interphonie, détection et surveillance anti-intrusion, géolocalisation ; services de consultations, d'audit et de conseils liés aux services précités.