Déposée par voie électronique le 17 février 2020 par SOGETREL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SO' BORNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-11 du 13 mars 2020.
Le déposant est SOGETREL domicilié(e) 143 avenue de Verdun - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HATTIER, Madame Bénédikte HATTIER domicilié(e) 17 rue Jean Mermoz - 75008 - PARIS - France.
La marque SO' BORNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4624838.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOGETREL - 143 avenue de Verdun - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France
HATTIER, Madame Bénédikte HATTIER - 17 rue Jean Mermoz - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11
Enregistrement avec modification - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-52
Infrastructures de recharge de véhicules électriques; appareils et équipements de surveillance, de mesure et de contrôle de la consommation d'énergie et de transmission de données relatives à la consommation d'énergie et à la charge électrique, à la géolocalisation et à la disponibilité des infrastructures de recharge des véhicules électriques; appareils et équipement pour la gestion du stationnement de véhicules et la fluidité du trafic routier ; logiciels pour la supervision, la gestion, la maintenance, la localisation et le pilotage des infrastructures de recharge de véhicules électriques; logiciels pour le traitement et la transmission de données relatives à la consommation d'énergie et à la charge électrique, à la géolocalisation et à la disponibilité des infrastructures de recharge des véhicules électriques; logiciels pour la gestion du stationnement de véhicules et l'écoulement du trafic routier ;
Services de recharge pour véhicules électriques; installation, mise en service, maintenance, et réparation d'infrastructures de recharge de véhicules électriques; Installation, mise en service, maintenance, et réparation d'appareils et d'équipements de surveillance, de mesure et de contrôle de la consommation d'énergie et de transmission de données relatives à la consommation d'énergie et à la charge électrique, à la géolocalisation et à la disponibilité des infrastructures de recharge des véhicules électriques; Installation, mise en service, maintenance, et réparation d'appareils et d'équipements pour la gestion du stationnement de véhicules et l'écoulement du trafic routier ; services d'informations, de consultations et de conseils liés aux services précités ;
Services de télécommunications liés à la supervision, la gestion, la maintenance, la localisation et le pilotage des infrastructures de recharge des véhicules électriques; Services de transmission de données relatives à la consommation d'énergie et à la charge électrique, à la géolocalisation et à la disponibilité des infrastructures de recharge des véhicules électriques; Services de transmission de données relatives au stationnement de véhicules et à l'écoulement du trafic routier ; services d'informations, de consultations et de conseils liés aux services précités ;
Services de gestion du stationnement de véhicules et de l'écoulement du trafic routier ; services d'informations, de consultations et de conseils liés aux services précités ;
Services d'ingénierie d'outils techniques et technologiques en matière d'infrastructures de recharge de véhicules électriques; mise à disposition de solutions logicielles non téléchargeables et d’appareils et d’équipements en matière d'infrastructures de recharge de véhicules électrique; services de conseils, conception, recherche et développement, fourniture d'informations dans les domaines informatiques et d'ingénierie électronique, en matière d'infrastructures de recharge de véhicules électriques; services d'ingénierie de solutions et d'outils techniques et technologiques en matière de surveillance, de mesure et de contrôle de la consommation d'énergie et de transmission de données relatives à la consommation d'énergie et à la charge électrique, à la géolocalisation et à la disponibilité des infrastructures de recharge des véhicules électriques; mise à disposition de solutions logicielles non téléchargeables et d’appareils et d’équipements en matière de surveillance, de mesure et de contrôle de la consommation d'énergie et de transmission de données relatives à la consommation d'énergie et à la charge électrique, à la géolocalisation et à la disponibilité des infrastructures de recharge des véhicules électriques; services de conseils, conception, recherche et développement, fourniture d'informations dans les domaines informatiques et d'ingénierie électronique, relatives à la consommation d'énergie et à la charge électrique, à la géolocalisation et à la disponibilité des infrastructures de recharge des véhicules électriques; pilotage et maintenance à distance d'appareils et d'équipements de surveillance, de mesure et de contrôle de la consommation d'énergie et de transmission de données relatives à la consommation d'énergie et à la charge électrique, à la géolocalisation et à la disponibilité des infrastructures de recharge des véhicules électriques; services d'ingénierie de solutions et d'outils techniques et technologiques en matière de gestion du stationnement de véhicules et de l'écoulement du trafic routier ; mise à disposition de solutions logicielles non téléchargeables et d’appareils et d’équipements en matière de gestion du stationnement de véhicules et de l'écoulement du trafic routier ; services de conseils, conception, recherche et développement, fourniture d'informations dans les domaines informatiques et d'ingénierie électronique, en matière de gestion du stationnement de véhicules et de l'écoulement du trafic routier; services d'informations, de consultations et de conseils liés aux services précités.
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