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Marques déposées par SOGETREL
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e-façade
Marque enregistrée - Marque en vigueur

e-façade
SOGETREL

Numéro de dépôt :
4478776
Date de dépôt :
29/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/08/2028
e-façade de SOGETREL

Présentation de la marque e-façade

Déposée par voie électronique le 29 août 2018 par SOGETREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « e-façade » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-38 du 21 septembre 2018.

Le déposant est SOGETREL domicilié(e) 143 Avenue de Verdun - 92130 - Issy-les-Moulineaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Bénédikte HATTIER domicilié(e) 17 Rue Jean Mermoz - 75008 - Paris - France.

La marque e-façade a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4478776.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e-façade arrivera à expiration en date du 29 août 2028.

SOGETREL a également déposé les autres marques suivantes : COMELEC , SO CITIES , SO CONNEXT , orbuy , SO'FIELD , SO'DISPLAY , SO DISPLAY , SO SECURE , SUBWAY INTERNATIONAL , SO'CITIES pour vous faciliter la vi(ll)e


SOGETREL - 143 Avenue de Verdun - 92130 - Issy-les-Moulineaux - France


Madame Bénédikte HATTIER - 17 Rue Jean Mermoz - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-38

Enregistrement sans modification - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-51

Programmes informatiques et logiciels pour la collecte, le traitement, la communication et la transmission de données collectées ; appareils de saisie, d'extraction, de transmission et de stockage de données ; appareils de traitement de données ; logiciels d’identification ; les produits précités ne relèvent pas du domaine de la rénovation ;

Transfert de données par voie électronique ; fourniture d'accès à des sites Internet ou des applications via un identifiant ; Les services précités ne relèvent pas du domaine de la rénovation ;

Développement, conception, mise à jour, hébergement, maintenance et mise à disposition de plateformes en ligne ; plateforme en tant que service (PaaS) ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données ; les services précités ne relèvent pas du domaine de la rénovation.