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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOGETREL
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CLEANFIBER
Marque expirée - Marque en non vigueur

CLEANFIBER
SOGETREL Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3460245
Date de dépôt :
02/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2016
CLEANFIBER de SOGETREL

Présentation de la marque CLEANFIBER

Déposée le 2 novembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOGETREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLEANFIBER »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOGETREL domicilié(e) 1, rue de l'Avenir, ZI INOVA 3000,88150 THAON LES VOSGES - 88150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 767 831 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yann LE DOUARIN DUBARRY LE DOUARIN VEIL domicilié(e) 6 place de Narvik,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 37 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEANFIBER est expirée depuis le 2 novembre 2016.

SOGETREL a également déposé les autres marques suivantes : COMELEC , SO CITIES , Cité VEILLE , SO CONNEXT , orbuy , SO'FIELD , SO'DISPLAY , SO DISPLAY , SO SECURE , SUBWAY INTERNATIONAL


SOGETREL Société par Actions Simplifiée - 1, rue de l'Avenir, ZI INOVA 3000,88150 THAON LES VOSGES - 88150 - France - SIREN 397767831


Yann LE DOUARIN DUBARRY LE DOUARIN VEIL - 6 place de Narvik,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 14 mai 2007 - Rejet partiel n°454007 - Publication au BOPI 2007-05-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-23

Publication - Publication le 8 déc. 2006 au BOPI 2006-49

Inscription le 16 mars 2016 - Constitution de gage n°665208 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-16

Inscription le 22 mars 2016 - Constitution de gage n°665571 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-22

Machines-outils, robots (machines).

Appareils et instruments scientifiques et optiques ; appareils pour la transmission, la reproduction du son, des données ou des images ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication.

Construction, notamment de routes, de ponts et d'édifices ; location de machines de chantier.

Télécommunications ; communications par Internet et tout réseau de communication électronique ; communications et transmissions de données, textes, sons, images par réseau de fibres optiques.