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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOGET
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SOGET SINGLE WINDOW (SOGETSW) (SSW)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOGET SINGLE WINDOW (SOGETSW) (SSW)
SOGET, SA

Numéro de dépôt :
3890981
Date de dépôt :
23/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
23/01/2022
SOGET SINGLE WINDOW (SOGETSW) (SSW) de SOGET

Présentation de la marque SOGET SINGLE WINDOW (SOGETSW) (SSW)

Déposée le 23 janvier 2012 par la Société Anonyme (SA) SOGET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SOGET SINGLE WINDOW (SOGETSW) (SSW) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-07 du 17 février 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOGET domicilié(e) Docks Dombasle, 4 rue des Lamaneurs - 76600 - LE HAVRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 578 457 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOGET, M. Gilles PAUMIER domicilié(e) Docks Dombasle, 4 rue des Lamaneurs - 76600 - LE HAVRE - France.

La marque SOGET SINGLE WINDOW (SOGETSW) (SSW) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3890981.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOGET SINGLE WINDOW (SOGETSW) (SSW) est expirée depuis le 23 janvier 2022.

SOGET a également déposé les autres marques suivantes : CM+ - Comptabilité Matière + , HAVRE PORT SERVICES HPS , SOGET ONE , SOGET ONE The Fluidity Solution , SOGET TAS , digital port , SOGET CCS (Cargo Community System) , SOGET Fluidity for your business , SOGET PORT COMMUNITY SYSTEM (SOGET PCS) (PCS) , S ONE THE FLUIDITY SOLUTION


SOGET, SA - Docks Dombasle, 4 rue des Lamaneurs - 76600 - LE HAVRE - France - SIREN 326578457


SOGET, M. Gilles PAUMIER - Docks Dombasle, 4 rue des Lamaneurs - 76600 - LE HAVRE - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Inscription le 12 décembre 2012 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°590635 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-12

Inscription le 12 décembre 2012 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°590634 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-12

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Progiciel et logiciel informatique gérant des données logistiques douanières, administratives et commerciales au traitement de la marchandise sur le port. Système informatique permettant l'accès aux autres serveurs du produit ;

Gestion de fichiers informatiques ; Gestion de fichiers informatiques comportant des données relatives au traitement de la marchandise sur le port ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Progiciel déployé en réseau, national et international, adapté aux moyens technologiques de télécommunication et télétransmission ;

Transport ; informations en matière de transport ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; Gestion de fichiers informatiques comportant des données relatives au traitement de la marchandise sur le port, de son transport, de son stockage de manière électronique ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Système informatique à savoir service de location de temps d'accès au centre serveur du produit, conception et développement de programmes informatiques, pour compte de la société et, ou, de tiers, conversion de données lors de la mise en place d'interfaces, maintenance évolutive et corrective de l'ensemble des programmes.