Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOGET PORT SINGLE WINDOW (SOGET PSW) (PSW)
SOGET, SA

Numéro de dépôt :
3938243
Date de dépôt :
01/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/08/2022
SOGET PORT SINGLE WINDOW (SOGET PSW) (PSW) de SOGET

Présentation de la marque SOGET PORT SINGLE WINDOW (SOGET PSW) (PSW)

Déposée le 1 août 2012 par la Société Anonyme (SA) SOGET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOGET PORT SINGLE WINDOW (SOGET PSW) (PSW) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-34 du 24 août 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOGET domicilié(e) Docks Dombasle, 4 rue des Lamaneurs - 76085 - LE HAVRE cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 578 457 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOGET, M. RITT Jacques domicilié(e) Docks Dombasle, 4 rue des Lamaneurs - 76085 - LE HAVRE cedex - France.

La marque SOGET PORT SINGLE WINDOW (SOGET PSW) (PSW) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3938243.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOGET PORT SINGLE WINDOW (SOGET PSW) (PSW) est expirée depuis le 1 août 2022.

SOGET a également déposé les autres marques suivantes : CM+ - Comptabilité Matière + , HAVRE PORT SERVICES HPS , SOGET ONE , SOGET ONE The Fluidity Solution , SOGET TAS , digital port , SOGET CCS (Cargo Community System) , SOGET Fluidity for your business , SOGET PORT COMMUNITY SYSTEM (SOGET PCS) (PCS) , S ONE THE FLUIDITY SOLUTION


SOGET, SA - Docks Dombasle, 4 rue des Lamaneurs - 76085 - LE HAVRE cedex - France - SIREN 326578457


SOGET, M. RITT Jacques - Docks Dombasle, 4 rue des Lamaneurs - 76085 - LE HAVRE cedex - France


Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Enregistrement avec modification - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Progiciel et logiciel informatique gérant des données logistiques, douanières, administratives et commerciales au traitement de la marchandise sur le port. Système informatique, à savoir interfaces (informatique), logiciels (programmes enregistrés), permettant l'accès aux autres serveurs du produit ;

Gestion de fichiers informatiques ; Gestion de fichiers informatiques comportant des données relatives au traitement de la marchandise sur le port ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Progiciel déployé en réseau, national ou international, adapté aux moyens technologiques de télécommunication et de télétransmission ;

Transport ; informations en matière de transport ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; Gestion de fichiers informatiques comportant des données relatives au traitement de la marchandise sur le port, de son transport, de son stockage de manière électronique ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Système informatique à savoir service de location de temps d'accès au centre serveur du produits, conception et développement des programmes informatiques, pour compte de la société et, ou, de tiers, conversion de données lors de la mise en place d'interfaces, maintenance évolutive et corrective de l'ensemble des programmes.