Déposée le 27 août 2001 par la Société Anonyme (SA) SOGET SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PORTE OCEANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-40 du 5 octobre 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOGET SA domicilié(e) 4 Rue des lamaneurs - 76085 - LE HAVRE cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 578 457 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOGET, SA, M. Jacques Ritt domicilié(e) Docks Dombasle 4 Rue des Lamaneurs - 76085 - LE HAVRE cedex - France.
La marque PORTE OCEANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3118801.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOGET SA, SA - 4 Rue des lamaneurs - 76085 - LE HAVRE cedex - France - SIREN 326578457
SOGET, SA, M. Jacques Ritt - Docks Dombasle 4 Rue des Lamaneurs - 76085 - LE HAVRE cedex - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-13
Publication - Publication le 5 oct. 2001 au BOPI 2001-40
Renouvellement sans limitation le 6 juin 2011 n°2472228 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-06-06
Service d'accès à Internet (connexion et fourniture d'un identifiant et d'un mot de passe pour se connecter et fourniture d'une adresse électronique) . Hébergement de noms de domaine. Création, conception et hébergement de sites Web. Création, conception et hébergement de sites de commerce électronique sur le Web. Hébergement de pages Web, de sites Web et de boutiques électroniques Formation sur les techniques Internet (conception et création de pages ou sites Web, navigation sur le Web) .
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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