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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOGET SA
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E-Maritime
Marque renouvelée - Marque en vigueur

E-Maritime
SOGET SA, SA

Numéro de dépôt :
3723922
Date de dépôt :
23/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2030
E-Maritime de SOGET SA

Présentation de la marque E-Maritime

Déposée le 23 mars 2010 par la Société Anonyme (SA) SOGET SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « E-Maritime » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-17 du 30 avril 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOGET SA domicilié(e) 4 RUE DES LAMANEURS - 76600 - LE HAVRE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOGET, M. CORNEDE HERVE domicilié(e) 4 RUE DES LAMANEURS - 76600 - LE HAVRE - France.

La marque E-Maritime a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3723922.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38 39 42 45

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque E-Maritime arrivera à expiration en date du 23 mars 2030.

SOGET SA a également déposé les autres marques suivantes : ADEMAR , PORTE OCEANE , ADEMAR PROTIS + AP+ , E @ SYPORT


SOGET SA, SA - 4 RUE DES LAMANEURS - 76600 - LE HAVRE - France


SOGET, M. CORNEDE HERVE - 4 RUE DES LAMANEURS - 76600 - LE HAVRE - France


Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Enregistrement avec modification - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Inscription le 14 novembre 2011 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°562035 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-14

Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2020 n°2737962 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-01-29

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Progiciel et logiciel informatique gérant des données logistiques douanières, administratives et commerciales relatives au traitement de la marchandise sur un port. Système informatique permettant l'accès aux autres serveurs du produit, à savoir un ensemble de logiciels permettant la gestion électronique de l'ensemble des procédures sûreté-sécurité, douanière, administrative, logistique, commerciale liées à la chaîne logistique des marchandises transitant par mer, fer, fleuve et route. ;

Gestion de fichiers informatiques ; Gestion de fichiers informatiques comportant des données relatives au traitement de la marchandise sur le port. ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Progiciel déployé en réseau, national et international, adapté aux moyens technologiques de télécommunication et télétransmission. ;

Transport ; informations en matière de transport ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; Gestion de fichiers informatiques comportant des données relatives au traitement de la marchandise sur un port, de son transport, de son stockage de manière électronique. ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Système informatique à savoir service de location de temps d'accès au centre serveur du produit, conception et développement de programmes informatiques, pour compte de la société, et, ou, de tiers, conversion de données lors de la mise en place d'interfaces, maintenance évolutive et corrective de l'ensemble des programmes. ;

Consultation en matière de sécurité.