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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOGESTOP
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NORMAGAZ
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NORMAGAZ
SOGESTOP (Société à Responsabilité Limitée)

Numéro de dépôt :
1390294
Date de dépôt :
21/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/01/2007

Présentation de la marque NORMAGAZ

Déposée le 21 janvier 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOGESTOP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NORMAGAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOGESTOP domicilié(e) 16 Avenue Hoche, 75008 PARIS (dossier no 2078396) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 065 198 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2078396) - France.

La marque NORMAGAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1390294.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NORMAGAZ est expirée depuis le 21 janvier 2007.


SOGESTOP (Société à Responsabilité Limitée) - 16 Avenue Hoche, 75008 PARIS (dossier no 2078396) - France - SIREN 542065198


CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2078396) - France


Renouvellement sans limitation le 12 novembre 1996 n°2078396 - Publication au BOPI 1996-11-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-26

Inscription le 6 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°298346 - Publication au BOPI 2000-04-06

Tuyaux souples de raccordement d'appareils à gaz.