Déposée le 8 juillet 1992 par SOGESTIONTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « S GROUPE SOGESTRAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-28 du 21 août 1992.
Le déposant est SOGESTIONTODO domicilié(e) 11 rue du Pont V - 76600 - LE HAVRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 243 451 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MADEUF domicilié(e) 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.
La marque S GROUPE SOGESTRAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92426027.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque S GROUPE SOGESTRAN est expirée depuis le 8 juillet 2022.
SOGESTION, Société en nom collectif - 11 rue du Pont V - 76600 - LE HAVRE - France - SIREN 380243451
CABINET MADEUF - 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2002 n°2224198 - Publication au BOPI 2002-07-04
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-45
Publication - Publication le 21 août 1992 au BOPI 1992-28
Renouvellement sans limitation le 18 avril 2012 n°2497158 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-04-18
- Véhicules - Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, à savoir : - Bateaux, coques de bateaux. - Navires, coques de navires. - Péniches - Barges - Chalands - Bateaux de croisière - Navires méthaniers - Pétroliers. - Propulseurs à hélices pour bateaux. - Hélices de navires - Bateaux dragueurs. - Véhicules ferroviaires de transport. - Entretien et réparation d'automobiles, de bateaux. - Construction navale. - Location de machines de chantier. - Installation et réparation d'entrepôts. - Graissage de véhicules. - Lavage de véhicules. - Installation de dégazage et de traitement des hydrocarbures. - Installation et réparation d'appareils de réfrigération. - Traitement préventif contre la rouille pour véhicules et bateaux. - Stations-service. - Forage de puits. - Transport de marchandises par voie fluviale, maritime, terrestre et aérienne - Organisation de voyages maritimes - Agence de voyages - Services de bateaux de plaisance - Affrêtement - Remorquage - Renflouage de navires - Débarquement, déchargement, déménagement - Dépôt de marchandises - Actionnement des portes d'écluses - Location d'entrepôts - Location de véhicules, de bateaux - Service de scaphandrier - Croisières, croisières fluviales -Visites touristiques - Entreposage de bateaux - Installations de stockage, silos, citernes, réservoirs Stockage de produits chimiques, de produits bruts et raffinés à base d'hydrocarbures - Stockage et préparation de véhicules à moteur - Magasinage et entreposage de véhicules et leur préparation. - Traitement de matériaux - Raffinage - Traitement de pétrole - Dégazage - Dégazage et traitement des hydrocarbures - Installation de chimie - Traitement des hydrocarbures liquides et gazeux - Traitement des chaussées - Travaux du génie civil - Terrassement - Manutention de produits chimiques et pétrochimiques - Importation et exportation - Recyclage d'ordures et de déchets. - Contrôle de puits de pétrole - Analyse pour l'exploitation de gisements pétrolifères - Analyse chimique - Architecture industrielle - Exploitation de brevets - Recherches en chimie - Protection civile - Services de conseils en construction - Consultation en matière de sécurité - Crémation - Dessin industriel - Destruction d'ordures - Epandage de produits chimiques destinés à l'agriculture - Essai de matériaux - Expertise géologique - Prospection géologique - Travaux d'ingénieur
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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