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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOGESPROM
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TOSCANA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOSCANA
SOGESPROM S.A.

Numéro de dépôt :
3289735
Date de dépôt :
28/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2014
TOSCANA de SOGESPROM

Présentation de la marque TOSCANA

Déposée le 28 avril 2004 par la Société Anonyme (SA) SOGESPROM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOSCANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-24 du 11 juin 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOGESPROM domicilié(e) Z.I. Les Bois de Grasse,06130 GRASSE - 06130 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOGESPROM S.A. domicilié(e) Z.I. Les Bois de Grasse,06130 GRASSE - 06130 - France.

La marque TOSCANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3289735.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOSCANA est expirée depuis le 28 avril 2014.

SOGESPROM a également déposé les autres marques suivantes : EVERFLOW , CAND-A-LITE , EVERTIME , EVERFLOW , e , Cand-à-lite® , PENTASTIC


SOGESPROM S.A. - Z.I. Les Bois de Grasse,06130 GRASSE - 06130 - France


SOGESPROM S.A. - Z.I. Les Bois de Grasse,06130 GRASSE - 06130 - France


Inscription le 13 décembre 2005 - Rejet partiel n°424138 - Publication au BOPI 2005-12-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-01

Publication - Publication le 11 juin 2004 au BOPI 2004-24

Porte-clefs, horloges, montres, réveille-matin. Cahiers, carnets, compas de tracé, règles, coupe-papier, corbeilles à courrier, crayons, plumes, stylos, stylos bille, taille-crayon, instruments d'écriture, fournitures scolaires, articles de papeterie. Parapluies.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.