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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOGESPROM
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e
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

e
SOGESPROM S.A.

Numéro de dépôt :
3289736
Date de dépôt :
28/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2014
e de SOGESPROM

Présentation de la marque e

Déposée le 28 avril 2004 par la Société Anonyme (SA) SOGESPROM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « e » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-24 du 11 juin 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOGESPROM domicilié(e) Z.I. Les Bois de Grasse,06130 GRASSE - 06130 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOGESPROM S.A. domicilié(e) Z.I. Les Bois de Grasse,06130 GRASSE - 06130 - France.

La marque e a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3289736.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e est expirée depuis le 28 avril 2014.

SOGESPROM a également déposé les autres marques suivantes : EVERFLOW , CAND-A-LITE , EVERTIME , EVERFLOW , TOSCANA , Cand-à-lite® , PENTASTIC


SOGESPROM S.A. - Z.I. Les Bois de Grasse,06130 GRASSE - 06130 - France


SOGESPROM S.A. - Z.I. Les Bois de Grasse,06130 GRASSE - 06130 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-42

Publication - Publication le 11 juin 2004 au BOPI 2004-24

Porte-clefs, horloges, montres, réveille-matin. Cahiers, carnets, compas de tracé, règles, coupe-papier, corbeilles à courrier, crayons, plumes, stylos, stylos bille, rubans adhésifs, taille-crayon, instruments d'écriture, fournitures scolaires, articles de papeterie, sous-mains. Portefeuilles, porte-documents, parapluies, porte cartes, porte-monnaie, sacs à dos, serviettes (maroquinerie).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.