Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Cand-à-lite®
Numéro de dépôt :
3369544
Date de dépôt :
08/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Présentation de la marque Cand-à-lite®
Déposée le 8 juillet 2005 par la Société Anonyme (SA) SOGESPROM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « Cand-à-lite® »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOGESPROM a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 11 avril 2006 - Rejet total n°431860 - Publication au BOPI 2006-04-11
Publication - Publication le 12 août 2005 au BOPI 2005-32