Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CORNAC
SOGESOFT SARL

Numéro de dépôt :
1539159
Date de dépôt :
08/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/06/1999

Présentation de la marque CORNAC

Déposée le 8 juin 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOGESOFT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CORNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOGESOFT domicilié(e) 54 rue du 19 janvier, 92380 GARCHES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Gaëll ESNOL - France.

La marque CORNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1539159.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CORNAC est expirée depuis le 8 juin 1999.

SOGESOFT a également déposé les autres marques suivantes : CARDBASE , PARACODE


SOGESOFT SARL - 54 rue du 19 janvier, 92380 GARCHES - France


Mr Gaëll ESNOL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-51

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