LES MAISONS ORCA
Présentation de la marque LES MAISONS ORCA
Déposée le 13 juin 2002 par SOGESMI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES MAISONS ORCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-30 du 26 juillet 2002.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES MAISONS ORCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3169637.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MAISONS ORCA est expirée depuis le 13 juin 2012.
SOGESMI a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 14 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410863 - Publication au BOPI 2005-04-14
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-47
Publication - Publication le 26 juil. 2002 au BOPI 2002-30