OUTRE L'EAU SOGESMA SA
Présentation de la marque OUTRE L'EAU
Déposée par voie électronique le 24 octobre 2017 par la Société Anonyme (SA) SOGESMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OUTRE L'EAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-46 du 17 novembre 2017.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOGESMA domicilié(e) 204 Route de Mettet - B-5620 - Florennes - Belgique.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRONOVEM MARKS SA, Monsieur Dominique RIFON domicilié(e) 158 Avenue Josse Goffin - 1082 - Bruxelles - Belgique.
La marque OUTRE L'EAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4398790.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OUTRE L'EAU arrivera à expiration en date du 24 octobre 2027.
SOGESMA a également déposé les autres marques suivantes : TRAFIC C'EST GAI ET C'EST MOINS CHER OFF-PRICE TRAFIC , TQF
SOGESMA SA - 204 Route de Mettet - B-5620 - Florennes - Belgique
PRONOVEM MARKS SA, Monsieur Dominique RIFON - 158 Avenue Josse Goffin - 1082 - Bruxelles - Belgique
Publication - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-46
Enregistrement avec modification - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; services d’aide à l’exploitation et à la direction d’entreprises commerciales dans le domaine de la grande distribution : diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publication de textes publicitaires ; location d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; services de relations publiques ; organisation et gestion d’opérations commerciales de fidélisation de clientèle ; promotion des ventes pour compte de tiers ; services d’étude de marché ; Services de vente au détail de toutes les catégories de produits non alimentaires offerts dans la grande distribution, à savoir couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, teintures pour bois, diluants pour peintures, préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, produits de lessive, détergents à usage domestique, produits de nettoyage, savons, parfums, eaux de toilette, huiles essentielles, déodorants, produits cosmétiques pour le soin et l'embellissement de la peau, du visage et du corps, lotions capillaires, teintures pour cheveux, shampoings, produits cosmétiques hydratants, apaisants et nettoyants pour le visage, la peau et le corps, produits de protection solaire, produits de rasage, produits anticernes pour les yeux, préparations cosmétiques pour l’amincissement, lotions raffermissantes, dentifrices, dépilatoires, produits de maquillage, lubrifiants, produits pour absorber, arroser et lier la poussière, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, bougies, mèches, outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs, appareils et instruments électriques non compris dans d'autres classes, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignements, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, DVD, jeux vidéo, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, équipement pour le traitement de l'information et ordinateurs, extincteurs, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, barbecues, appareils d’électroménager pour aspirer, grills, grille-pains, micro-ondes, presse-fruits, cafetières, fours, réchauds, appareils à croque-monsieur, mixeurs, hachoirs, machines à pain, gaufriers, bouilloires, bijoux, pierres précieuses, breloques, bracelets, chaines, colliers, boucles d’oreilles, médailles, montres, horlogerie et instruments chronométriques, produits de l'imprimerie, livres et livrets, bandes dessinées, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cahiers, bloc-notes, fardes, classeurs [articles de bureau], fournitures scolaires, articles de papeterie, crayons, stylos, porte-plumes, stylos à bille, matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), caractères d'imprimerie, clichés, cuir et imitations du cuir, bourses, porte-monnaie et cordons en cuir, colliers et laisses en cuir, pour animaux, peaux d'animaux, malles, maillets et valises, sacs de voyage, sacs à main, sacs d'écoliers, cartables, tonnelles et parasols, sacs à dos, meubles , meubles de jardin , glaces (miroirs), cadres, objets d'arts en cire, en plâtre ou en matières plastiques, étagères de bibliothèques , buffets roulants , bureaux , chaises , sièges, chaises hautes pour enfants , chaises longues , relax et transats , cintres pour vêtements, commodes , dessertes pour ordinateurs , figurines [statuettes] en bois, en cire en plâtre ou en matières plastiques, statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, housses pour vêtements [rangement], housses à vêtements [penderies], mannes [paniers], marchepieds non métalliques, mobilier scolaire, nichoirs, parcs pour bébés , paniers pour chiens et chats , coussins , ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), boîtes de congélation , boites alimentaires pour la conservation des aliments , bocaux à confiture , casseroles, poêles et woks , plats à four , moules à pâtisserie , ustensiles de toilette , nécessaires de toilette , flacons , vaporisateurs de parfum , peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, brosses de nettoyage pour barbecues , matériel de nettoyage, paille de fer, verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes , cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), édredons [plumes] , matières textiles fibreuses brutes , tentes de camping , fils à usage textile , fils élastiques à usage textile , fils à coudre , tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, tissus d’ameublement , linge de maison , linge de lit , linge de table , housses de couettes , plaids , couvre-lits , sacs de couchages pour camping , matelas pneumatiques pour camping , vêtements pour adultes , vêtements pour enfants , vêtements pour bébés , vêtements de gymnastique , manteaux , pardessus , articles d’habillement , sous-vêtements , lingerie , pyjamas , peignoirs , chaussures , chaussons , bottes et bottines , escarpins , chaussettes , chapellerie , foulards , ponchos , lingerie , bonnets, écharpes et gants , dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets , épingles et aiguilles, fleurs artificielles , tapis , paillassons , nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles , papiers peints , jeux, jouets, jouets de plage , jouets gonflables , jeux de société , jeux de construction , jeux de tir et d’adresse , poupées et peluches , vélos d’enfant et trottinettes [jouets] , véhicules miniatures [jouets] , balançoires et toboggans , piscines [article de jeux] , articles de gymnastiques et de sport non compris dans d'autres classes, décorations pour arbres de Noël, jouets pour chiens et chats ; services d’achats groupés pour compte de tiers ; services de comparaison de prix ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d’évènements à des fins publicitaires et commerciales ; consultation pour la direction des affaires et l’organisation ; gestion commerciale d’un centre commercial.