Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE NOUVEAU MONDE DE BABYGRO
SOGESLI (Société à Responsabilité Limitée)
NORLICENCES
ETABLISSEMENTS ROYER (Société Anonyme)
JAVOTTE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3220174
Date de dépôt :
10/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/04/2013
LE NOUVEAU MONDE DE BABYGRO de SOGESLI

Présentation de la marque LE NOUVEAU MONDE DE BABYGRO

Déposée le 10 avril 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOGESLI, NORLICENCES, la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS ROYER, la Société Anonyme (SA) JAVOTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE NOUVEAU MONDE DE BABYGRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-20 du 16 mai 2003.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOGESLI domicilié(e) 12, rue Notre Dame des Victoires,75002 PARIS - 75002 - France, NORLICENCES domicilié(e) (Société par Actions Simplifiée) , Avenue de Fontvert,84130 LE PONTET - 84130 - France, la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS ROYER domicilié(e) 1, rue Eugène Freyssinet,35133 JAVENE - 35133 - France, la Société Anonyme (SA) JAVOTTE domicilié(e) 15, rue des Frères Michelin,10600 LA CHAPELLE SAINT LUC - 10600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) 24, Place du Général Catroux,75017 PARIS - 75017 - France.

La marque LE NOUVEAU MONDE DE BABYGRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3220174.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE NOUVEAU MONDE DE BABYGRO est expirée depuis le 10 avril 2013.

SOGESLI a également déposé les autres marques suivantes : BABYGRAND , BABYGRO , BABY STAR , BABYGRO , BABYGRO , LE NOUVEAU MONDE , BABYGRO , BABYGRO


SOGESLI (Société à Responsabilité Limitée) - 12, rue Notre Dame des Victoires,75002 PARIS - 75002 - France

NORLICENCES - (Société par Actions Simplifiée) , Avenue de Fontvert,84130 LE PONTET - 84130 - France

ETABLISSEMENTS ROYER (Société Anonyme) - 1, rue Eugène Freyssinet,35133 JAVENE - 35133 - France

JAVOTTE (Société Anonyme) - 15, rue des Frères Michelin,10600 LA CHAPELLE SAINT LUC - 10600 - France - SIREN 4


CABINET DEGRET - 24, Place du Général Catroux,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-37

Publication - Publication le 16 mai 2003 au BOPI 2003-20

Vêtements, sous-vêtements et lingerie ; survêtements ; chandails ; tricots (vêtements) ; pyjamas ; costumes de bain et de plage ; maillots, y compris les maillots de bain ; grenouillères, brassières, layettes ; bavoirs et bavettes (non en papier) ; chaussettes, collants ; chaussures, bottes, souliers et pantoufles ; chapellerie ; gants (habillement) ; ceuinture (habillement) .