Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TETRA 1, 3, 4, 8.
SOGESEC

Numéro de dépôt :
16553
Date de dépôt :
24/06/1982
Lieu de dépôt :
ANTIBES
Date d'expiration :
24/06/1992

Présentation de la marque TETRA 1, 3, 4, 8.

Déposée le 24 juin 1982 par SOGESEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANTIBES), la marque française « TETRA 1, 3, 4, 8. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOGESEC domicilié(e) 21Bis, boulevard Chancel, 06600 ANTIBES (S.A.R.L.). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUILLO - France.

La marque TETRA 1, 3, 4, 8. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 16553.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TETRA 1, 3, 4, 8. est expirée depuis le 24 juin 1992.

SOGESEC a également déposé les autres marques suivantes : S SOGESEC , DOMO PORTE , DOMO BEL , DOMO ZONE , TWIN-BUS , PROGESEC , DOMOSAFE , DOMORAD , DOMO GARDE , INFRATRONIC


SOGESEC - 21Bis, boulevard Chancel, 06600 ANTIBES (S.A.R.L.). - France


GUILLO - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-25

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours, de transmission et de centralisation de données, de messages radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.