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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOGESEC
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SECURAMA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SECURAMA
SOGESEC (S.A.)

Numéro de dépôt :
1519558
Date de dépôt :
10/03/1989
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/03/1999
SECURAMA de SOGESEC

Présentation de la marque SECURAMA

Déposée le 10 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) SOGESEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SECURAMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOGESEC domicilié(e) Technopole des Moulins Sophia-Antipolis, chemin Saint-Bernard, 06220 VALLAURIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. TUSSY Jean-Yves - France.

La marque SECURAMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1519558.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SECURAMA est expirée depuis le 10 mars 1999.

SOGESEC a également déposé les autres marques suivantes : S SOGESEC , DOMO PORTE , DOMO BEL , DOMO ZONE , TWIN-BUS , PROGESEC , DOMOSAFE , DOMORAD , DOMO GARDE , INFRATRONIC


SOGESEC (S.A.) - Technopole des Moulins Sophia-Antipolis, chemin Saint-Bernard, 06220 VALLAURIS - France


M. TUSSY Jean-Yves - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-35

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