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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOGESEC
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DOMO SCAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMO SCAN
SOGESEC (S.A.)

Numéro de dépôt :
1495849
Date de dépôt :
17/10/1988
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/10/1998
DOMO SCAN de SOGESEC

Présentation de la marque DOMO SCAN

Déposée le 17 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) SOGESEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMO SCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOGESEC domicilié(e) Technopole des Moulins, Sophia Antipolis, 06220 VALLAURIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. TRAPP Dominique - France.

La marque DOMO SCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1495849.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMO SCAN est expirée depuis le 17 octobre 1998.

SOGESEC a également déposé les autres marques suivantes : S SOGESEC , DOMO PORTE , DOMO BEL , DOMO ZONE , TWIN-BUS , PROGESEC , DOMOSAFE , DOMORAD , DOMO GARDE , INFRATRONIC


SOGESEC (S.A.) - Technopole des Moulins, Sophia Antipolis, 06220 VALLAURIS. - France


M. TRAPP Dominique - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-15

Appareil et instruments scientifiques, de signalisation, de contrôle, de détection et d'alarme;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; équipements pour le traitement de l'information.