DOMO BEL
Présentation de la marque DOMO BEL
Déposée le 17 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) SOGESEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMO BEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMO BEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1495852.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMO BEL est expirée depuis le 17 octobre 1998.
SOGESEC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-15