Déposée le 2 mai 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sogescot
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Sogescot » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-21 du 25 mai 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sogescot domicilié(e) 17 rue des vaux parés, CS 31746 - 35517 - CESSON SEVIGNE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 444 492 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sogescot, M. Hyot Michael domicilié(e) 17 rue des vaux parés, CS 31746 - 35517 - CESSON SEVIGNE Cedex - France.
La marque Sogescot a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3917428.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Sogescot, SARL - 17 rue des vaux parés, CS 31746 - 35517 - CESSON SEVIGNE Cedex - France - SIREN 419444492
Sogescot, M. Hyot Michael - 17 rue des vaux parés, CS 31746 - 35517 - CESSON SEVIGNE Cedex - France
Publication - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21
Enregistrement avec modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Formation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Archivage de données électroniques à savoir stockage et sauvegarde électroniques de données dans des bases de données informatiques ;
Services juridiques ; consultation en matière de sécurité.
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