Déposée le 16 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOGESA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « SOGESA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-14 du 7 avril 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOGESA domicilié(e) Avenue Pierre Pflimlin, ZA Espale - 68390 - SAUSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 761 149 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOGESA, M. ETTER Yannick domicilié(e) Avenue Pierre Pflimlin - 68390 - SAUSHEIM - France.
La marque SOGESA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4346337.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOGESA, SAS - Avenue Pierre Pflimlin, ZA Espale - 68390 - SAUSHEIM - France - SIREN 538761149
SOGESA, M. ETTER Yannick - Avenue Pierre Pflimlin - 68390 - SAUSHEIM - France
Publication - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14
Enregistrement sans modification - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27
Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Assurances ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
Nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ;
Transport ; informations en matière de transport ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ;
Conception de logiciels ; développement de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; contrôle technique de véhicules automobiles ; stockage électronique de données.
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